Mentions légales

INFORMATIONS ÉDITEURS ET COORDONNÉES
Siège social INITIATEC SASU
3, rue de la longue Borne 59239 LA NEUVILLE

Identification de l'entreprise
INITIATEC SASU
Forme juridique : SASU au capital social de 2 500 € SIREN : 949 356 067 - RCS : LILLE Numéro de TVA intracommunautaire : FR94 949 356 067
Adresse postale : 3, rue de la longue Borne 59239 LA NEUVILLE

Propriétaire du site
INITIATEC SASU 3, rue de la longue Borne 59239 LA NEUVILLE Téléphone : 06 20 29 69 89 Contact : contact@initiatec.fr

Direction de la publication
Monsieur Matthias GARBEZ

Reproduction du contenu du site
INITIATEC SASU est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de INITIATEC SASU .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Utilisation des Cookies -
Le site https://www.initiatec.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.initiatec.fr
La navigation sur le site https://www.initiatec.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple..Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.Les cookies ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire.Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité.

Utilisation des données
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78, art. 27, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. INITIATEC SASU ne collecte pas d’information susceptible d’être revendu à des tiers. Le droit d’accès à vos données personnelles est à exercer à l’adresse suivante : INITIATEC SASU - 3, rue de la longue Borne 59239 LA NEUVILLEPour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre politique de confidentialité.

Usage du site web
INITIATEC SASU ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.initiatec.fr.
INITIATEC SASU décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.initiatec.fr.
INITIATEC SASU s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.initiatec.fr., cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. INITIATEC SASU se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, INITIATEC SASU se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).